Le site internet Album-photo (accessible à l’adresse : http://www.album-photo.com) vous est proposé sous certaines conditions d’utilisation et de navigation. L’accès a ce site implique vous acceptiez sans réserve ces présentes conditions d’utilisation. Ces dernières pouvant être modifié à tout moment et ce sans préavis.

Propriété intellectuelle

L’utilisation du site Album-photo.com ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de Album-photo.com et de ses partenaires.

Ainsi tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et tout autres éléments reproduits sur le site internet Album-photo.com sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.

A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et / ou d’atteinte au droits voisins, sanctionnées pour ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de quelconque des éléments reproduits sur le Album-photo.com et tout ou partie du site internet en général, sans l'accord préalable et express de Album-photo.com et de ses partenaires. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site internet (piratage, contrefaçon, etc...) pourra donner lieu à des poursuites.

Données personnelles

Le site Album-photo.com peut être amené à recueillir des informations concernant l'internaute - ceci notamment lors de l'inscription à la newsletter : cette insciption, pour éviter les abus, nécessite une validation volontaire de l'internaute par l'intermédiaire d'un courrier électronique qui lui est transmis.

Ce fichier de données fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant, conformément à la loi informatique et libertés du 06/01/1978. Ce droit peut être exercé directement en ligne grâce à l'interface de Modification des données - Album-photo.com est déclaré à la CNIL sous le n° en cours de dépôt.

Album-photo.com, pour un usage strictement interne au site, peut également être amené à déposer des cookies sur l'ordinateur de l'internaute. Un cookie est un petit fichier de données, utilisé en général pour faciliter l'exploitation et l'affichage de données personnalisées sur un site internet.

Limite de responsabilité

Album-photo.com présente les offres de ses partenaires commerciaux à l’internaute. En aucun cas la responsabilité de Album-photo.com ne pourra être engagé quant aux informations disponibles sur le site internet comme les prix, délais de livraison, promotions, code de réduction ou toute autres offres promotionnelles et de manière générale toutes informations décrivant un produit. Ces informations étant transmises par les partenaires (ou récupérer sur leur site internet respectif) et mises en ligne de manière automatique via un programme informatique.

Album-photo.com s’engage à corriger dans les plus brefs délais, et quand il le peut, les erreurs relatives au prix, délais de livraison, promotions, code de réduction et de manière générale toutes informations décrivant un produit de ses partenaires dès qu’il en aura eu connaissance.

Des liens externes sont présentés à l'internaute, le conduisant chez les partenaires commerciaux de Album-photo.com - Aucune vente de produit ni paiement ne peut être effectuée directement sur le site Album-photo.com.

Ainsi, la responsabilité de Album-photo.com ne pourrait être engagée dans le cadre d'un achat effectué chez l'un de ses partenaires commerciaux (conformité du produit, delais de livraison, SAV, garanties ...). Dans le cas d'un litige, l'internaute devra se référer directement aux conditions générales de vente de la boutique où l’achat a été effectué, et saisir les instances légales prévues à cet effet.

Le site Album-photo.com vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite.

Interruption de service et accès au site

Album-photo.com ne saurait garantir la continuité du service dans les cas de faits exceptionnels, de force majeure ou de mise à jours technique, indépendantes ou non de notre volonté. Cependant, Album-photo.com mettra tout en oeuvre pour que l’accès au site internet soit corrigé en cas de panne ou de bugs informatique.

Litige

En cas de litige, les parties donnent compétence expresse du Tribunal de Commerce de Lyon.